Le présent site est édité par l'association « Docteur France 2027 », association régie par la loi du 1er juillet 1901, dans le cadre de la démarche citoyenne sans étiquette portée par Paul Montserrat.
Directeur de la publication : Paul Montserrat.
Contact : docteur-france2027@proton.me
Les documents d'enregistrement de l'association sont déposés en préfecture ; le numéro RNA sera reporté ici dès réception du récépissé.
À compléter avant mise en ligne : adresse de l'association, numéro RNA et nom du mandataire financier conformément à la réglementation sur le financement des campagnes.
HébergementLe site est hébergé par OVH SAS (OVHcloud), société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
RCS Lille Métropole 424 761 419 ; téléphone : 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07. Site : www.ovhcloud.com
Données personnellesLes coordonnées que vous transmettez volontairement (par courriel ou via les formulaires) sont utilisées dans le seul but de suivre et d'animer la démarche citoyenne : vous tenir informé, organiser des rencontres, recueillir des soutiens et des évaluations territoriales.
Ces données ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales. Elles sont conservées le temps nécessaire à la campagne, puis supprimées.
Conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données. Pour l'exercer, écrivez à docteur-france2027@proton.me ; il suffit d'un mot pour cesser de recevoir nos envois.
CookiesCe site n'affiche aucune publicité et ne poursuit aucun but commercial. Il utilise l'outil de mesure d'audience Google Analytics, avec anonymisation des adresses IP, à seule fin de connaître la fréquentation globale du site (nombre de visites et pages consultées). Cet outil dépose des cookies de mesure.
À votre première visite, un bandeau vous permet d'accepter ou de refuser ces cookies de mesure ; Google Analytics n'est chargé qu'après votre acceptation. Vous pouvez aussi les refuser depuis les réglages de votre navigateur. Les vidéos renvoient vers la chaîne YouTube et ne sont pas lues sur le site. Aucune donnée n'est cédée à des tiers à des fins commerciales.
Propriété intellectuelleLes textes, visuels et éléments graphiques de ce site sont la propriété de leurs auteurs et de l'association « Docteur France 2027 ». Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les références de presse renvoient à leurs éditeurs respectifs.
Conformité électoraleConformément à l'article R.27 du Code électoral, ce site évite l'emblème national et toute juxtaposition des trois couleurs bleu, blanc et rouge susceptible d'entretenir une confusion avec l'emblème national.